ORDRE DU JOUR

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu du conseil du 24 mai 2022
3. CISPA : convention avec Cholet Sports Loisirs et tarif pour les repas
4. Restaurant scolaire : modification du règlement
5. AELA : devenir des activités de l’association
6. Santé Services Choletais : adhésion à l’association
7. Extension Maison de l’Enfance : libération de pénalités pour une entreprise
8. Bâtiment 2 rue de Bretagne : choix des entreprises
9. Place du 14 décembre 1863 : intégration dans le domaine public
10. commande gaz : fin du groupement de l’ADC et adhésion à celui du SIEML
11. Personnel : CDD pour accroissements temporaires d’activité (année scolaire 2022/2023)
12. Personnel : modifications horaires pour deux adjoints techniques
13. Personnel : prolongation d’un contrat aidé
14. Personnel : tableau des effectifs au 01/09/2022
15. Personnel : participation financière aux contrats complémentaires santé
16. Personnel : médiation préalable obligatoire
17. Finances : transfert de charges pour la compétence « incendie »
18. Divers
19. Compte-rendu des commissions
20. Calendrier