CONSEIL MUNICIPAL
Convocation
Prochaine séance :
Vendredi 1er décembre 2023 à 20h00 à LA MAIRIE.

ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Approbation du compte-rendu du conseil du 10 novembre 2023
- Associations : montant des subventions formation et éducateur
- Voirie : intégration de l’impasse du Chêne Blanc
- Voirie : contrat de balayage
- PLUI-H : débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)
- Décision modificative n°3 du budget principal (ajustement des crédits)
- Cholet Agglomération : rapport d’activité 2022
- Cholet Agglomération : rapport service déchets 2022
- Cholet Agglomération : rapport service assainissement 2022
- Cholet Agglomération : rapport service eau potable 2022
- Enfance et petite enfance : nouveaux noms des services
- Divers
- Compte-rendu des commissions
- Calendrier
Procès Verbaux
- Séances 2023
- Séances 2022
- Séances 2021
- Séances 2020
- Séances 2019
- Séances 2018
- Séances 2017
- Séances 2016
- Séances 2015
- Séances 2014
- Séances 2013
- Séances 2012
- Séances 2011
17 janvier 2023 : Procès verbal + Délibérations
10 février 2023 : Procès verbal + Délibérations
31 mars 2023 : Procès verbal + Délibérations
04 mai 2023 : Procès verbal + Délibérations
09 juin 2023 : Procès verbal + Délibérations
30 juin 2023 : Procès verbal + Délibérations
1er septembre 2023 : Procès verbal + Délibérations
6 octobre 2023 : Procès verbal + Délibérations
10 novembre 2023 : Procès verbal + Délibérations
7 janvier 2022 : Procès verbal + Délibérations
18 février 2022 : Procès verbal + Délibérations
25 mars 2022 : Procès verbal + Délibérations
24 mai 2022 : Procès verbal + Délibérations
01 juillet 2022 Procès verbal + Délibérations
02 septembre 2022 Procès verbal + Délibérations
21 octobre 2022 Procès verbal + Délibérations
2 décembre 2022 Procès verbal+ Délibérations
CHOLET AGGLOMÉRATION 
Conseil du 20 novembre 2023 :
- Ordre du jour
- Délibérations