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Convocation

Prochaine séance :

Vendredi 1er juillet 2022 à 20h00 à LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation du secrétaire de séance
  2. Approbation du compte-rendu du conseil du 24 mai 2022
  3. CISPA : convention avec Cholet Sports Loisirs et tarif pour les repas
  4. Restaurant scolaire : modification du règlement
  5. AELA : devenir des activités de l’association
  6. Santé Services Choletais : adhésion à l’association
  7. Extension Maison de l’Enfance : libération de pénalités pour une entreprise
  8. Bâtiment 2 rue de Bretagne : choix des entreprises
  9. Place du 14 décembre 1863 : intégration dans le domaine public
  10. commande gaz : fin du groupement de l’ADC et adhésion à celui du SIEML
  11. Personnel : CDD pour accroissements temporaires d’activité (année scolaire 2022/2023)
  12. Personnel : modifications horaires pour deux adjoints techniques
  13. Personnel : prolongation d’un contrat aidé
  14. Personnel : tableau des effectifs au 01/09/2022
  15. Personnel : participation financière aux contrats complémentaires santé
  16. Personnel : médiation préalable obligatoire
  17. Finances : transfert de charges pour la compétence « incendie »
  18. Divers
  19. Compte-rendu des commissions
  20. Calendrier

Procès Verbaux